Conseil communautaire
Séance publique mercredi 23 septembre à partir de 18h30 à la salle du conseil au siège de la communauté de commune
ORDRE DU JOUR
AFFAIRE 1 – APPROBATION DES PROCES-VERBAUX DE SEANCES DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
AFFAIRE 2 – COMPTE RENDU DES DECISIONS PRISES PAR DÉLÉGATION
AFFAIRE 3 – PROGRAMME DES 100 JOURS – LANCEMENT DE LA METHODE DE PILOTAGE DU MANDAT ET D’ELABORATION DU PROJET DE TERRITOIRE
AFFAIRE 4 – RETRAIT DE LA DELIBERATION DU 23 AVRIL 2026 ET APPROBATION DU REGLEMENT BUDGETAIRE ET FINANCIER
AFFAIRE 5 – RETRAIT ET NOUVELLE APPROBATION DU RAPPORT SUR LA SITUATION EN MATIERE D’EGALITE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
AFFAIRE 6 – CONVENTION-CADRE DE MUTUALISATION DES SERVICES COMMUNAUTAIRES AU BENEFICE DES COMMUNES MEMBRES DES SERVICES ENTRE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES CORBIERES SALANQUE MEDITERRANEE ET SES COMMUNES MEMBRES AFFAIRE 7 DROIT A LA FORMATION DES ELUS COMMUNAUTAIRES.
AFFAIRE 7 – DROIT A LA FORMATION DES ELUS COMMUNAUTAIRES.
AFFAIRE 8 – PARCOURS DES ELUS C3SM – EXERCICE DU DROIT A LA FORMATION DES ELUS COMMUNAUTAIRES ET LANCEMENT DU PARCOURS DES ELUS 2026-2032
AFFAIRE 9 – TARIFICATION DES PRESTATIONS ADMINISTRATIVES, DOCUMENTAIRES ET TECHNIQUES DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES CORBIERES SALANQUE MEDITERRANEE
AFFAIRE 10 – CREATION D’UN EMPLOI DE COLLABORATEUR DE CABINET EXERÇANT LES FONCTIONS DE DIRECTEUR DE CABINET
AFFAIRE 11 – AUTORISATION DE RECOURS AU CONTRAT D’APPRENTISSAGE
AFFAIRE 12 – MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
AFFAIRE 13 – REPARTITION DEROGATOIRE DANS LE CADRE DU FONDS NATIONAL DE PEREQUATION DES RESSOURCES INTERCOMMUNALES ET COMMUNALES 2026.
AFFAIRE 14 – FIXATION DU COEFFICIENT MULTIPLICATEUR DE TAXE SUR LES SURFACES COMMERCIALES (TASCOM)
AFFAIRE 15 – AUTORISATION DE PROGRAMME PLURIANNUEL ET CREDITS DE PAIEMENT POUR L’ACQUISITION DE VEHICULES DE COLLECTE
AFFAIRE 16 – DECISION MODIFICATIVE N°1 DU BAOM BUDGET ANNEXE N° 287-01 ORDURES MENAGERES 2026
AFFAIRE 17 – DECISION MODIFICATIVE N°1 DU BUDGET ANNEXE MAISONS DE SANTE DE TUCHAN BUDGET ANNEXE N° 304
AFFAIRE 18 – DECISION MODIFICATIVE N°1-2026 DU BUDGET PRINCIPAL N°287.
AFFAIRE 19 – MAISON DE SANTE DE TUCHAN / AVENANT DE TRANSFERT DU BAIL PROFESSIONNEL
AFFAIRE 20 – DESIGNATION DU REPRESENTANT DE LA C3SM AUPRES DE LA COMMISSION LOCALE DE L’EAU DU SAGE BASSE VALLEE DE L’AUDE (SMMAR)
AFFAIRE 21 – DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA C3SM AU SYNDICAT DU BASSIN DE LA BERRE ET DU RIEU (SBBR)
AFFAIRE 22 – PRESENTATION DU RAPPORT D’ACTIVITE 2025 DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES
AFFAIRE 23 – INFORMATION SUR L’ETAT D’AVANCEMENT DU CALENDRIER RELATIF A L’APPROBATION DU SCOT.